Les informations légales de TEK4NEXT.
Cette page rassemble les informations relatives à l’éditeur, à l’hébergement et à l’utilisation du site. Elle reste une trame de travail : certaines informations et clauses sont encore à compléter ou à vérifier.
01 / ÉDITEUR DU SITE
Éditeur du site
Le site est associé à la marque TEK4NEXT et présente la bibliothèque numérique 3I3LIØ TEK.
Exploitant : Fabrice Guéné, entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise, sous le nom commercial TEK4NEXT.
Forme juridique officielle : Entrepreneur individuel.
Régime : Micro-entreprise.
Adresse professionnelle : 16 rue La Tour d'Auvergne, 44200 Nantes, France.
Téléphone professionnel : 06 63 10 44 64.
Régime de TVA : Franchise en base de TVA.
[À COMPLÉTER — SIREN actuel : À confirmer]
[À COMPLÉTER — SIRET actuel : À confirmer]
[À COMPLÉTER — numéro de TVA intracommunautaire]
[À COMPLÉTER — numéro RCS / RM]
- Nom commercial et marque éditoriale
- TEK4NEXT
- Nom de domaine
- tek4next.com
- Nom de la bibliothèque
- 3I3LIØ TEK
- Adresse électronique
- contact@tek4next.com
02 / DIRECTION DE LA PUBLICATION
Responsable de la publication
Directeur et responsable de la publication : Fabrice Guéné.
Adresse professionnelle : 16 rue La Tour d'Auvergne, 44200 Nantes, France.
Téléphone professionnel : 06 63 10 44 64. Email : contact@tek4next.com.
03 / HÉBERGEMENT
Hébergeur du site
Hébergeur du site : Netlify.
Les coordonnées officielles de l’hébergeur restent à compléter et à vérifier.
[À COMPLÉTER — adresse de l’hébergeur]
[À COMPLÉTER — contact de l’hébergeur]
04 / PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Contenus et propriété intellectuelle
TEK4NEXT présente et conçoit des ressources numériques, notamment des guides, modèles, outils, diagnostics et applications.
Les licences, les autorisations et les règles d’utilisation applicables à chaque ressource devront être précisées dans une version commerciale validée.
[À COMPLÉTER — politique de propriété intellectuelle et licences accordées]
05 / RESPONSABILITÉ
Responsabilité et utilisation du site
L’accès au site et la consultation de ses contenus portent sur les ressources et fonctionnalités actuellement disponibles sur TEK4NEXT.
Les limites éventuelles de responsabilité devront être définies dans une version validée, sans écarter les droits impératifs applicables.
Les contenus doivent être utilisés avec discernement et conformément aux informations accompagnant chaque ressource.
Cette trame ne constitue pas une validation juridique. Elle doit être relue avant toute publication commerciale.
06 / LIENS EXTERNES
Liens vers des services externes
Le site peut proposer un lien vers un diagnostic hébergé par un service externe. Le fonctionnement, la confidentialité et les éventuels traitements de données de ce service doivent être vérifiés séparément.
Le contenu et le fonctionnement des services tiers ne relèvent pas du contrôle de TEK4NEXT.
[À COMPLÉTER — engagements et informations concernant les liens externes]
Aucun autre service tiers n’est identifié dans le code local actuellement fourni. Cette constatation ne remplace pas une vérification de l’infrastructure déployée.
07 / DONNÉES PERSONNELLES ET COOKIES
Données personnelles et cookies
Les éventuels traitements de données sont décrits dans les pages « Politique de confidentialité » et « Politique de cookies ».
Certains outils proposés sur le site peuvent utiliser des formulaires interactifs. Lorsque le traitement est réalisé localement dans le navigateur, les réponses ne sont pas nécessairement transmises à TEK4NEXT. Les traitements réellement mis en œuvre sont détaillés dans la politique de confidentialité.
08 / DROIT APPLICABLE
Droit applicable
Le droit applicable et la juridiction compétente seront précisés après validation des informations de l’éditeur et des conditions commerciales.
[À COMPLÉTER — droit applicable et juridiction compétente]
CONTACT
Une question sur ces informations ?
Pour toute question concernant TEK4NEXT ou ces pages, vous pouvez utiliser l’adresse de contact du site.
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